Alain Collot

De:	COLLOT Alain colonel de sapeurs-pompiers professionnels
Objet:	Au titre de l'agrafe « Sapeurs-pompiers » la médaille de la sécurité intérieure III. – ECHELON BRONZE

medaille_securite_interieure="bronze"
medaille_agrafe="Sapeurs-pompiers"

INTK1733260A (source BOMI)

attribution

15 Février 2018 15/02/2018

De:	Collot (Alain) titulaire
Objet:	à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation pour les dispenses de certificats de capacité 1° Au titre des responsables d'établissements
Groupe:	Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive

JORFTEXT000028221573 (source JORF)

nomination

22 Novembre 2013 22/11/2013

De:	Collot (Alain) titulaire
Objet:	à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation d'étude de la faune sauvage captive 1° Au titre des responsables d'établissements
Groupe:	Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive

JORFTEXT000028221571 (source JORF)

nomination

22 Novembre 2013 22/11/2013

De:	Alain Collot
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite en application des dispositions del'article 1er du décret n° 53-711 du 9 août 1953 du code des pensions civiles et militaires de retraite trésorier-payeur général de 1re catégorie, trésorier-payeur général du département des Hauts-de-Seine

date_debut="2008-07-03"
depart_retraite="limite d'âge"

JORFTEXT000019350331 (source JORF)

admission

22 Août 2008 22/08/2008

De:	Collot (Alain) titulaire
Objet:	à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation d'étude 1° Au titre des responsables d'établissements
Groupe:	Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive

JORFTEXT000017642043 (source JORF)

nomination

13 Décembre 2007 13/12/2007

De:	Alain Collot trésorier-payeur général
Objet:	représentant du ministre chargé de l'économie au conseil d'administration de l'Etablissement public pour l'aménagement de la région dite « de la Défense » (EPAD)
Groupe:	Établissement public pour l'aménagement de la région de la Défense

conseil_administration

JORFTEXT000000613157 (source JORF)

nomination

14 Décembre 2006 14/12/2006

De:	Alain Collot ancien président de la compagnie régionale des commissaires aux comptes, titulaire
Objet:	membre de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Metz membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes
Remplace:	M. Jean-Jacques Joppin
Groupe:	Cour d'appel de Metz

cour_appel="Metz"

JORFTEXT000000604897 (source JORF)

nomination

21 Avril 2005 21/04/2005

De:	Alain Collot président de la compagnie régionale des commissaires aux comptes, titulaire
Objet:	membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Metz professeur des universités membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes
Groupe:	Cour d'appel de Metz

cour_appel="Metz"

JORFTEXT000000614682 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Alain Collot trésorier-payeur général de la région Midi-Pyrénées et du département de la Haute-Garonne, titulaire
Objet:	membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Toulouse professeur des universités représentant du ministre chargé de l'économie
Groupe:	Cour d'appel de Toulouse

cour_appel="Toulouse"

JORFTEXT000000783368 (source JORF)

nomination

22 Avril 2004 22/04/2004

De:	Collot (Alain, Maurice, Joseph) trésorier-payeur général de 1re catégorie, trésorier-payeur général du département de la Haute-Garonne, trésorier-payeur général de la région Midi-Pyrénées
Objet:	trésorier-payeur général du département des Hauts-de-Seine (poste vacant)

JORFTEXT000000600971 (source JORF)

nomination

22 Janvier 2004 22/01/2004

De:	Collot (Alain) suppléant
Objet:	membres de la formation d'étude de la faune sauvage captive de la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive 2° Au titre des personnalités qualifiées, outre le directeur général du Muséum national d'histoire naturelle ou son représentant
Groupe:	Muséum national d'histoire naturelle

personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000245257 (source JORF)

nomination

23 Septembre 2003 23/09/2003

De:	Collot (Alain, Maurice, Joseph) trésorier-payeur général de 1re catégorie, trésorier-payeur général du département de l'Hérault, trésorier-payeur général de la région Languedoc-Roussillon
Objet:	trésorier-payeur général du département de la Haute-Garonne, trésorier-payeur général de la région Midi-Pyrénées
Remplace:	M. Saffache

JORFTEXT000000768589 (source JORF)

nomination

11 Janvier 2001 11/01/2001

De:	Collot (Alain, Maurice, Joseph) trésorier-payeur général du département de Seine-et-Marne (2e catégorie)
Objet:	trésorier-payeur général du département de l'Hérault (1re catégorie), trésorier-payeur général de la région Languedoc-Roussillon
Remplace:	M. Bernard-Chatelot

JORFTEXT000000392974 (source JORF)

nomination

31 Octobre 1998 31/10/1998

De:	Collot (Alain) trésorier-payeur général du département de Seine-et-Marne
Objet:	administrateur représentant l'Etat au conseil d'administration de l'établissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Sénart
Groupe:	Établissement public d'aménagement de la ville de Sénart

duree="trois ans"
conseil_administration

JORFTEXT000000752590 (source JORF)

nomination

29 Novembre 1997 29/11/1997

De:	Collot (Alain) administrateur civil hors classe, détaché
Objet:	du corps des administrateurs civils date d'installation trésorier-payeur général chef de service, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie et des finances et au ministère du budget
Groupe:	Service, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie et des finances et au ministère du budget

date_debut="1992-12-01"
corps="Administrateurs civils"

JORFTEXT000000178994 (source JORF)

radiation

07 Janvier 1993 07/01/1993

De:	Alain Collot chef de service
Objet:	au nom du ministre du budget dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre du budget"

JORFTEXT000000177556 (source JORF)

délégation de signature

31 Octobre 1992 31/10/1992

De:	Collot (Alain) administrateur civil hors classe au ministère du budget
Objet:	trésorier-payeur général du département de Seine-et-Marne (2e catégorie)
Remplace:	M. Arbelot

JORFTEXT000000724655 (source JORF)

nomination

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Collot
Objet:	au nom du ministre du budget dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre du budget"

JORFTEXT000000175553 (source JORF)

délégation de signature

16 Mai 1992 16/05/1992

De:	Alain Collot chef de service
Objet:	au nom du ministre du budget dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre du budget"

JORFTEXT000000175553 (source JORF)

délégation de signature

16 Mai 1992 16/05/1992

De:	Alain Collot chef de service
Objet:	au nom du ministre du budget dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre du budget"

JORFTEXT000000723437 (source JORF)

délégation de signature

13 Mai 1992 13/05/1992

De:	Collot
Objet:	au nom du ministre délégué au budget dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre délégué au budget"

JORFTEXT000000538493 (source JORF)

délégation de signature

29 Janvier 1992 29/01/1992

De:	Alain Collot chef de service
Objet:	au nom du ministre délégué au budget dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre délégué au budget"

JORFTEXT000000538493 (source JORF)

délégation de signature

29 Janvier 1992 29/01/1992

De:	Alain Collot chef de service
Objet:	au nom du ministre délégué au budget dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre délégué au budget"

JORFTEXT000000721079 (source JORF)

délégation de signature

14 Septembre 1991 14/09/1991

De:	Collot (Alain) titulaire
Objet:	membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens au titre de Représentants du ministre chargé de l'économie, des finances et du budget
Remplace:	M. Hilaire (Pierre)
Groupe:	Syndicat des transports parisiens

conseil_administration

JORFTEXT000000355518 (source JORF)

nomination

10 Juillet 1991 10/07/1991

De:	Collot
Objet:	au nom du ministre délégué au budget dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre délégué au budget"

JORFTEXT000000172223 (source JORF)

délégation de signature

20 Juin 1991 20/06/1991

De:	Alain Collot chef de service
Objet:	au nom du ministre délégué au budget dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre délégué au budget"

JORFTEXT000000172223 (source JORF)

délégation de signature

20 Juin 1991 20/06/1991

De:	Alain Collot chef de service
Objet:	au nom du ministre délégué au budget dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre délégué au budget"

JORFTEXT000000172046 (source JORF)

délégation de signature

16 Juin 1991 16/06/1991

De:	Alain Collot
Objet:	membres du conseil d'administration de la société Usinor-Sacilor représentants de l'Etat sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget
Remplace:	M. Pierre Hilaire
Groupe:	Société Usinor-Sacilor

conseil_administration

JORFTEXT000000343152 (source JORF)

nomination

19 Avril 1991 19/04/1991

De:	Alain Collot
Objet:	membre du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens au titre de représentant du ministre délégué au budget
Remplace:	M. Pierre Hilaire
Groupe:	Régie autonome des transports parisiens (RATP)

conseil_administration

JORFTEXT000000719012 (source JORF)

nomination

31 Mars 1991 31/03/1991

De:	Alain Collot
Objet:	au nom du ministre délégué au budget dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre délégué au budget"

JORFTEXT000000717878 (source JORF)

délégation de signature

27 Février 1991 27/02/1991

De:	Alain Collot
Objet:	membre du conseil d'administration de La Poste représentant de l'Etat
Remplace:	M. Pierre Hilaire
Groupe:	La Poste

conseil_administration

JORFTEXT000000717587 (source JORF)

nomination

26 Février 1991 26/02/1991

De:	Alain Collot
Objet:	membres du conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières
Remplace:	M. Benoît Jolivet
Groupe:	Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)

conseil_administration

JORFTEXT000000344160 (source JORF)

nomination

01 Novembre 1990 01/11/1990